- Qui est l’Assemblée Générale ?
- Quel est son rôle et quelles sont ses compétences ?
- Comment est composée l’Assemblée Générale ?
- Certains rôles sont-ils obligatoires au sein de l’AG ?
- Quels sont les cas particuliers de membres au sein de l’Assemblée Générale ?
- Comment nommer un membre de l’AG ?
- Comment révoquer un membre de l’AG ?
- Comment un membre de l’AG peut-il démissionner ?
- Comment suspendre un membre de l’Assemblée Générale ?
- Quelle est la procédure de publication en cas de nomination, révocation et démission ?
- Quelles sont les responsabilités des membres de l’Assemblée Générale ?
- Qui convoque l’Assemblée Générale ?
- Quand et comment convoquer l’Assemblée Générale ?
- Comment établir l’ordre du jour de l’AG ?
- Quelles sont les règles de procuration au sein de l’Assemblée Générale ?
- Comment voter les décisions au sein de l’Assemblée Générale ?
- Quelles sont les règles en cas de conflit d’intérêt ?
- Comment rédiger un PV de réunion de l’Assemblée Générale ?